Sous-direction de la règlementation de la gestion statutaire et de la condition militaire
Service central.
Les rattachements
Les services rattachés
- Bureau de la chancellerie, des prises d'armes et de l'habillement
- Bureau de la gestion des officiers de l'armement et des personnels militaires des armées
- Bureau de la gestion des personnels militaires des armées
- Bureau de la gestion du personnel civil titulaire et contractuel
- Bureau de la réglementation et des statuts