Collectivité territoriale
COMMUNE DE FOISSIAT
SIREN (définition) 210 101 630
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 5 marchés publics prévoyant 2,8 M€ (définition).
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Foissiat
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 5
- dont 1 sans montant fiable
- Premier titulaire
- 97 %
- du montant : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 1,5 M€, 2 marchés |
| 2024 | 1,3 M€, 3 marchés |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES3 marchés2,7 M€
- IN TERRA2 marchés97 508 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
TRAVAUX VOIRIE 2025 GBA
1,2 M€ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
TRAVAUX VOIRIE 2023 MARCHE GBA
1,2 M€ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
AMENAGEMENT DE LA RUE DU STADE
304 800 €IN TERRA
CONTRAT DE MANDAT INTERRA
97 508 €IN TERRA
TRAVAUX PLACE DU CAROUGE
2,8 M€Non compté dans les totauxMontant signalé comme suspect, valeur conservée par le consolidateur
Les marchés avec une seule offre
Marchés notifiés depuis 2024.
- Une seule offre
- 100 %
- 3 sur 3 marchés renseignés
- Couverture du nombre d’offres
- 100 %
- 3 sur 3 marchés publiés
Comment lire cet indicateur
Une offre unique décrit le nombre déclaré de propositions reçues. Elle ne prouve ni une irrégularité ni une absence de mise en concurrence. Le type d’achat, le territoire et les conditions du marché influencent le nombre de réponses.
Les nombres absents, nuls ou contradictoires sont exclus du pourcentage. La couverture indique la part des contrats publiés dont le nombre est exploitable. Les marchés jamais publiés ne sont pas mesurés. Les familles CPV regroupent les achats par leurs deux premiers chiffres, sans décrire l’activité économique du titulaire.
Les listes montrent les acheteurs et les familles d’achat qui ont le plus de marchés renseignés.