Collectivité territoriale
COMMUNE DE CUSSEY SUR L'OGNON
SIREN (définition) 212 501 860
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 9 marchés publics prévoyant 1,4 M€ (définition).
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Cussey-sur-l'Ognon
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 9
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 28 %
- du montant : SAS PALISSOT
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 1,4 M€, 9 marchés |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- SAS PALISSOT1 marché394 677 €
- BESANCON TOUS TRAVAUX BTT1 marché287 882 €
- P.T.P.1 marché178 029 €
- G.T.Y.1 marché119 528 €
- ENTREPRISE BISONTINE DE PEINTURE1 marché115 117 €
- GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE1 marché90 193 €
- CHABERT ELECTRICITE1 marché72 840 €
- VERMOT DESROCHES MENUISERIE1 marché66 005 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
SAS PALISSOT
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
394 677 €BESANCON TOUS TRAVAUX BTT
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
287 882 €P.T.P.
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
178 029 €G.T.Y.
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
119 528 €ENTREPRISE BISONTINE DE PEINTURE
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
115 117 €GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
Rhébailitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
90 193 €CHABERT ELECTRICITE
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
72 840 €VERMOT DESROCHES MENUISERIE
Réhabilitation de bâtiments et logements communaux et création d’un réseau de chaleur technique et d’une salle de dojo
66 005 €
Les marchés avec une seule offre
Marchés notifiés depuis 2024.
- Une seule offre
- 0 %
- 0 sur 9 marchés renseignés
- Couverture du nombre d’offres
- 100 %
- 9 sur 9 marchés publiés
Comment lire cet indicateur
Une offre unique décrit le nombre déclaré de propositions reçues. Elle ne prouve ni une irrégularité ni une absence de mise en concurrence. Le type d’achat, le territoire et les conditions du marché influencent le nombre de réponses.
Les nombres absents, nuls ou contradictoires sont exclus du pourcentage. La couverture indique la part des contrats publiés dont le nombre est exploitable. Les marchés jamais publiés ne sont pas mesurés. Les familles CPV regroupent les achats par leurs deux premiers chiffres, sans décrire l’activité économique du titulaire.
Les listes montrent les acheteurs et les familles d’achat qui ont le plus de marchés renseignés.