Collectivité territoriale
COMMUNE DE ROUSSON
SIREN (définition) 213 002 231Administration publique générale
Depuis 2019, cette collectivité a remporté 3 marchés publics prévoyant 4,5 M€ (définition).
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Rousson
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 3
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 100 %
- du montant : CA ALES AGGLOMERATION
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 3,0 M€, 2 marchés |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 1,5 M€, 1 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- CA ALES AGGLOMERATION3 marchés4,5 M€
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE ROUSSON AUPRES D ALES AGGLOMERATION - PERSONNEL DES ECOLES
1,5 M€CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE AA ET LA COMMUNE DE ROUSSON - PERSONNEL DES ECOLES
1,5 M€CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE AA ET LA COMMUNE DE ROUSSON - PERSONNEL DES ECOLES
1,5 M€