Collectivité territoriale
COMMUNE DE BONNETAN
SIREN (définition) 213 300 619
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 1 marché public prévoyant 0 €.
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Bonnetan
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 1
- dont 1 sans montant fiable
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 1 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC1 marché0 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE JEANNE D'ARC
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET CONFECTION DES REPAS SERVIS AU RESTAURANT SCOLAIRE DE BONNETAN
128 960 €Non compté dans les totauxMontant signalé comme suspect, valeur conservée par le consolidateur