Collectivité territoriale
COMMUNE DE LA CHAPELLE NEUVE
SIREN (définition) 215 600 396
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 2 marchés publics prévoyant 24 520 €.
Cette organisation est une commune : voir les comptes de La Chapelle-Neuve
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 2
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 84 %
- du montant : ATELIER S
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 3 870 €, 1 marché |
| 2021 | 20 650 €, 1 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- ATELIER S1 marché20 650 €
- SMACL ASSURANCES1 marché3 870 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
ATELIER S
Marché en procédure adaptée restreinte avec audition et négociation éventuelle. L’enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 150 000e ht
20 650 €SMACL ASSURANCES
Un seul lot: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle. Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La varia
3 870 €