Collectivité territoriale
COMMUNE DE OURSEL-MAISON
SIREN (définition) 216 004 796
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 1 marché public prévoyant 5 319 €.
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Oursel-Maison
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 1
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 100 %
- du montant : ALTEREO
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 5 319 €, 1 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- ALTEREO1 marché5 319 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
ALTEREO
Actualisation du zonage d’assainissement et réalisation du zonage pluvial
5 319 €