Collectivité territorialeActivité cessée
COMMUNE DE BUSSUS BUSSUEL
SIREN (définition) 218 001 485
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 2 marchés publics prévoyant 158 841 €.
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 2
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 70 %
- du montant : Titulaire sans SIREN
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 158 841 €, 2 marchés |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- Titulaire sans SIREN1 marché111 375 €
- CHARPENTIER P M1 marché47 466 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
Titulaire sans SIREN
Projet de restauration du moulin Vaillant-Tellier : deux lots, le premier concerne la taille de pierre et le second les ailes et le mécanisme du moulin à vent.
111 375 €CHARPENTIER P M
Projet de restauration du moulin Vaillant-Tellier : deux lots, le premier concerne la taille de pierre et le second les ailes et le mécanisme du moulin à vent.
47 466 €