Association
CONSEIL ARCHIT URBANISME ENVIR HTE SAV
SIREN (définition) 318 825 650Activités d'architecture
Cette association a reçu 29 216 € de versements de l'État en 2025. Depuis 2019, elle a attribué 8 marchés publics prévoyant 238 741 € et a remporté 2 marchés publics prévoyant 120 397 €.
Les versements de l'État en 2025
Par programme (définition) du budget de l'État.
- Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoiresProgramme 380 · 1 versement21 000 €
- Transmission des savoirs et démocratisation de la cultureProgramme 361 · 1 versement6 966 €
- PatrimoinesProgramme 175 · 1 versement650 €
- Soutien aux politiques du ministère de la cultureProgramme 224 · 1 versement600 €
Les plus gros versements
| Objet | Montant |
|---|---|
| Mesure appui ingénierie - Programme Mix’Cité 4 : Mixité fonctionnelle et optimisation foncière des zones d’activités par l’intégration des logementsProgramme 380 · Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires | 21 000 € |
| #N/AProgramme 361 · Transmission des savoirs et démocratisation de la culture | 6 966 € |
| Prestation de service - action 1Programme 175 · Patrimoines | 650 € |
| Prestation de service (formation)Programme 224 · Soutien aux politiques du ministère de la culture | 600 € |
Ce que cette liste ne dit pas
Les données de 2025 proviennent de l'annexe « Jaune » (définition). Elles incluent des subventions, des prestations de services et d'autres versements que le fichier ne distingue pas. Les aides des collectivités et des opérateurs ne sont pas couvertes de façon exhaustive.
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 8
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 52 %
- du montant : Entrepreneur individuel
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 238 741 €, 8 marchés |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- Entrepreneur individuel3 marchés124 286 €
- SINE ENTRETIEN1 marché57 265 €
- IMPRIMERIE AU GUTENBERG3 marchés51 137 €
- NTA- NETTOYAGE PROFESSIONNEL1 marché6 053 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
SINE ENTRETIEN
Lot 1 : Entretien des locaux
57 265 €Entrepreneur individuel
Fourniture de photographies de projets architecturaux et paysagers
48 400 €Entrepreneur individuel
Lot 3 : Revue Paysage
42 600 €IMPRIMERIE AU GUTENBERG
Lot 1 : Impression offset de 4 brochures annuelles
36 258 €Entrepreneur individuel
Lot 2 : Revue Architecture & Stations
33 286 €IMPRIMERIE AU GUTENBERG
Lot 2 : Impression offset d’un programme culturel semestriel
12 056 €NTA- NETTOYAGE PROFESSIONNEL
Lot 2 : Nettoyage des vitrages intérieurs et extérieurs
6 053 €IMPRIMERIE AU GUTENBERG
Lot 3 : Impression d’affiches
2 822 €
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 2
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 100 %
- du montant : COMMUNE DE VILLE EN SALLAZ
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 120 397 €, 2 marchés |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- COMMUNE DE VILLE EN SALLAZ2 marchés120 397 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
CONCOURS ARCHITECTE MO POUR LA RESTRUCTURATION ET 'EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE TRANCHE FERME
517 121 €CONCOURS ARCHITECTE MO POUR LA RESTRUCTURATION ET L’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE TRANCHE FERME
503 513 €
Les marchés avec une seule offre
Marchés notifiés depuis 2024.
- Une seule offre
- 0 %
- 0 sur 8 marchés renseignés
- Couverture du nombre d’offres
- 100 %
- 8 sur 8 marchés publiés
Comment lire cet indicateur
Une offre unique décrit le nombre déclaré de propositions reçues. Elle ne prouve ni une irrégularité ni une absence de mise en concurrence. Le type d’achat, le territoire et les conditions du marché influencent le nombre de réponses.
Les nombres absents, nuls ou contradictoires sont exclus du pourcentage. La couverture indique la part des contrats publiés dont le nombre est exploitable. Les marchés jamais publiés ne sont pas mesurés. Les familles CPV regroupent les achats par leurs deux premiers chiffres, sans décrire l’activité économique du titulaire.
Les listes montrent les acheteurs et les familles d’achat qui ont le plus de marchés renseignés.