Organisme privé spécialisé
MUTUALITE FRANCAISE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN (définition) 325 412 930Autres assurances
Depuis 2019, cet organisme a remporté 1 marché public prévoyant 138 000 €.
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 1
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 100 %
- du montant : CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 138 000 €, 1 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA1 marché138 000 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA
Marché de préstation de service portant organisation et gestion d’un Relais Petite Enfance
138 000 €
Représentant d’intérêts
Ses déclarations de représentation d’intérêts (définition).
Répertoire HATVP
≥ 75 000 € et < 100 000 € · Exercice 2025
63 fiches d’activité dans cet exercice.
- Parlement63
Comment ces registres sont rapprochés
La HATVP est rapprochée par SIREN. Le registre UE l’est par nom normalisé identique, pays France et unicité dans les deux registres. Ce dernier rapprochement est indicatif.
Les marchés, versements de l’État et déclarations couvrent des périodes différentes. Leur présence sur une même page ne prouve aucun lien entre eux.