Autre personne morale immatriculée au RCS
SOCIETE PERCEPTION REMUNERATION EQUITABL
SIREN (définition) 334 784 865Activités de soutien au spectacle vivant
Depuis 2019, cet organisme a remporté 12 marchés publics prévoyant 741 €.
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 12
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 100 %
- du montant : COMMUNE DE MARSEILLE
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 682 €, 11 marchés |
| 2024 | 59 €, 1 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- COMMUNE DE MARSEILLE12 marchés741 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
droit d auteur
135 €droit d auteur
116 €DROITS SPREY POUR MAISON DE LA DANSE
100 €DROITS SPRE POUR MASON DE LA DANSE
59 €DROIT A LA REDEVANCE MANIFESTATION ANNEES 80 MAISON DE LA DANSE
52 €droit d auteur
51 €DROIT A LA SPRE MANIFESTATION MMA VERDURON BAS
42 €DROIT A LA REDEVANCE ANIMATION JOURNEE DE LA FEMME MMA LES AYGALADES
40 €DROIT DE DIFFUSION
37 €