Association
FIBOIS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN (définition) 338 342 546Administration publique générale
Cette association a reçu 12 000 € de versements de l'État en 2025. Depuis 2019, elle a remporté 1 marché public prévoyant 69 340 €.
Les versements de l'État en 2025
Par programme (définition) du budget de l'État.
- Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitatProgramme 135 · 1 versement12 000 €
Les plus gros versements
| Objet | Montant |
|---|---|
| Objet non préciséProgramme 135 · Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat | 12 000 € |
Ce que cette liste ne dit pas
Les données de 2025 proviennent de l'annexe « Jaune » (définition). Elles incluent des subventions, des prestations de services et d'autres versements que le fichier ne distingue pas. Les aides des collectivités et des opérateurs ne sont pas couvertes de façon exhaustive.
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 1
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 100 %
- du montant : AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 69 340 €, 1 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT1 marché69 340 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT
La présente procédure est passée en application de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant respectiveme
69 340 €