Chaque EuroL'argent public, expliqué

Autre personne morale immatriculée au RCS

INITIATIVE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT

SIREN (définition) 339 752 644Ingénierie, études techniques

Depuis 2019, cet organisme a remporté 14 marchés publics prévoyant 1,6 M€ (définition).

Marchés publics remportés (définition)
1,6 M€
14 marchés depuis 2019

Les marchés remportés

Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.

Montant total depuis 2019 (définition)
1,6 M€
part estimée de l'organisation
Nombre de marchés
14
dont 1 sans montant fiable
Premier acheteur
83 %
du montant : COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
Montant des marchés, par année de notificationen euros

* Année en cours : les données sont incomplètes.

Montant des marchés, par année de notification
20196 350 €, 1 marché
2020100 027 €, 2 marchés
20210 €, 0 marché
202235 500 €, 2 marchés
20230 €, 0 marché
20241,3 M€, 7 marchés
202590 200 €, 2 marchés
20260 €, 0 marché
Principaux acheteurs
  1. COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY3 marchés1,3 M€
  2. DEPARTEMENT DE COTE D OR3 marchés125 700 €
  3. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE2 marchés100 027 €
  4. CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION)3 marchés22 400 €
  5. DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE2 marchés18 076 €
  6. COMMUNE DE GRANGES1 marché0 €
Comment lire ces montants

Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.

Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.

Principaux marchés remportés

  1. COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

    Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes

    Notifié le 10 juillet 2024Voir la source

    434 388 €
  2. COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

    Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes

    Notifié le 10 juillet 2024Voir la source

    434 388 €
  3. COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY

    ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL DU VAL DE GRAY SUR LES 48 COMMUNES -

    Notifié le 9 juillet 2024Voir la source

    434 388 €
  4. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des zones d’activités

    Notifié le 25 novembre 2020Voir la source

    150 040 €
  5. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement des zones d’activités

    Notifié le 25 novembre 2020Voir la source

    150 040 €
  6. DEPARTEMENT DE COTE D OR

    Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier agricole, forestier etnenvironnemental de la commune de CHAZEUIL.

    Notifié le 16 décembre 2025Voir la source

    46 900 €
  7. DEPARTEMENT DE COTE D OR

    Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier

    Notifié le 16 décembre 2025Voir la source

    43 300 €
  8. DEPARTEMENT DE COTE D OR

    Réalisation des études du projet et de l’éventuelle réalisation de l’aménagement foncier de la commune d’Ampilly-le-Sec

    Notifié le 10 août 2022Voir la source

    35 500 €
  9. DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE

    Étude d’aménagement des communes de BAUDONCOURT et BROTTE LES LUXEUIL (70300)

    Notifié le 12 décembre 2024Voir la source

    11 726 €

Identité et sources