AssociationActivité cessée
CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES INVERTEBRES
SIREN (définition) 451 258 313
Cette association a reçu 882 677 € de versements de l'État en 2025. Depuis 2019, elle a attribué 2 marchés publics prévoyant 80 100 €.
Les versements de l'État en 2025
Par programme (définition) du budget de l'État.
- Paysages, eau et biodiversitéProgramme 113 · 4 versements882 677 €
Les plus gros versements
| Objet | Montant |
|---|---|
| Rapportage DHHF/DO & CARHABProgramme 113 · Paysages, eau et biodiversité | 587 407 € |
| Soutien d'une activité de sauvegarde de l 'environnementProgramme 113 · Paysages, eau et biodiversité | 267 187 € |
| Rapportage DHHF/DO & CARHABProgramme 113 · Paysages, eau et biodiversité | 16 250 € |
| Rapportage DHHF/DO & CARHABProgramme 113 · Paysages, eau et biodiversité | 11 834 € |
Ce que cette liste ne dit pas
Les données de 2025 proviennent de l'annexe « Jaune » (définition). Elles incluent des subventions, des prestations de services et d'autres versements que le fichier ne distingue pas. Les aides des collectivités et des opérateurs ne sont pas couvertes de façon exhaustive.
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 2
- dont 1 sans montant fiable
- Premier titulaire
- 100 %
- du montant : ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 80 100 €, 2 marchés |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES1 marché80 100 €
- SIMONIN SAS1 marché0 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
ATELIER ZERO CARBONE ARCHITECTES
L’objet de la présente consultation porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conduite d’opération dans le cadre d’une conception-réalisat
80 100 €SIMONIN SAS
L’objet de la présente consultation porte sur une conception-réalisation tendant à la conception et la construction de l’unité de conservation du CBNFC-ORI à Be
2,5 M€Non compté dans les totauxMontant signalé comme suspect, valeur conservée par le consolidateur
Les marchés avec une seule offre
Marchés notifiés depuis 2024.
- Une seule offre
- 0 %
- 0 sur 2 marchés renseignés
- Couverture du nombre d’offres
- 100 %
- 2 sur 2 marchés publiés
Comment lire cet indicateur
Une offre unique décrit le nombre déclaré de propositions reçues. Elle ne prouve ni une irrégularité ni une absence de mise en concurrence. Le type d’achat, le territoire et les conditions du marché influencent le nombre de réponses.
Les nombres absents, nuls ou contradictoires sont exclus du pourcentage. La couverture indique la part des contrats publiés dont le nombre est exploitable. Les marchés jamais publiés ne sont pas mesurés. Les familles CPV regroupent les achats par leurs deux premiers chiffres, sans décrire l’activité économique du titulaire.
Les listes montrent les acheteurs et les familles d’achat qui ont le plus de marchés renseignés.