Association
ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
SIREN (définition) 829 854 181Analyses, essais et inspections techniques
Cette association a reçu 1,5 M€ (définition) de versements de l'État en 2025. Depuis 2019, elle a remporté 2 marchés publics prévoyant 799 200 €.
Les versements de l'État en 2025
Par programme (définition) du budget de l'État.
- Énergie, climat et après-minesProgramme 174 · 1 versement1,5 M€
- Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoiresProgramme 380 · 1 versement40 100 €
- Infrastructures et services de transportsProgramme 203 · 2 versements28 900 €
Les plus gros versements
| Objet | Montant |
|---|---|
| Action en faveur du climat et de la maitrise de l'énergieProgramme 174 · Énergie, climat et après-mines | 1,5 M€ |
| Accompagnement technique sur les travaux de territorialisation de la planificaiton écologique en région Bourgogne-Franche-ComtéProgramme 380 · Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires | 40 100 € |
| Objet non préciséProgramme 203 · Infrastructures et services de transports | 19 912 € |
| Objet non préciséProgramme 203 · Infrastructures et services de transports | 8 988 € |
Ce que cette liste ne dit pas
Les données de 2025 proviennent de l'annexe « Jaune » (définition). Elles incluent des subventions, des prestations de services et d'autres versements que le fichier ne distingue pas. Les aides des collectivités et des opérateurs ne sont pas couvertes de façon exhaustive.
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 2
- tous avec un montant publié
- Premier acheteur
- 90 %
- du montant : DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 799 200 €, 2 marchés |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE1 marché720 000 €
- COMMUNE DE BESANCON1 marché79 200 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
Vérifications périodiques réglementaires des sites du Département de Saône-et-Loire - Lot n° 5 : Vérification de la qualité de l’air dans les établissements sco
720 000 €SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L’AIR INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC SENSIBLE
79 200 €