Collectivité territoriale
COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
SIREN (définition) 211 800 263
Depuis 2019, cette collectivité a attribué 4 marchés publics prévoyant 23 700 €.
Cette organisation est une commune : voir les comptes de Belleville-sur-Loire
Les marchés attribués
En tant qu'acheteur public (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 4
- tous avec un montant publié
- Premier titulaire
- 100 %
- du montant : SMACL ASSURANCES
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 23 700 €, 4 marchés |
| 2022 | 0 €, 0 marché |
| 2023 | 0 €, 0 marché |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- SMACL ASSURANCES4 marchés23 700 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés attribués
SMACL ASSURANCES
3-FS-2021-Lot 1 Assurance des dommages aux biens et risques annexes
12 246 €SMACL ASSURANCES
3-FS-2021-Lot 3 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
9 528 €SMACL ASSURANCES
3-FS-2021-Lot 2 Assurance des responsabilités et risques annexes
1 186 €SMACL ASSURANCES
3-FS-2021-Lot 4 Assurance de la protection juridique (personnel et élus)
740 €
Appels d'offres en cours
Dates limites du BOAMP, heure de Paris.
Accord-cadre d'entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et des terrains de sport gazonnés
COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Réponse avant le 13 novembre 2026 à 13:00 · Procédure Ouverte
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Périmètre et actualisation
Cette liste est une photographie des avis dont la date limite n'était pas passée à la collecte. Les échéances déjà passées sont ensuite masquées. Vérifiez les modifications, annulations et conditions sur l'avis officiel avant de répondre.
Vingt résultats au maximum, par prochaine date. Les coordonnées des contacts ne sont pas republiées.
Achats annoncés
Projets annoncés sur APProch.
Aucun avis correspondant dans les données collectées.
Périmètre et actualisation
La publication sur APProch est volontaire et n'engage pas l'acheteur. Les projets ouverts sans date future sont écartés. Une date annoncée ne garantit pas qu'un appel d'offres sera publié.
Vingt résultats au maximum, par prochaine date. Les coordonnées des contacts ne sont pas republiées.