Chaque EuroL'argent public, expliqué

Autre personne morale immatriculée au RCS

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

SIREN (définition) 775 570 955Entreposage et stockage non frigorifique

Chiffres de cette société uniquement. Voir les entités du Groupe COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Depuis 2019, cet organisme a remporté 5 marchés publics prévoyant 217 200 €.

Marchés publics remportés (définition)
217 200 €
5 marchés depuis 2019

Groupe COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Groupe (définition) au 11 novembre 2026, montants 2025.

Marchés remportés
1,6 M€
Entités documentées
Marchés attribués
Non recensé
Entités documentées
Versements de l’État
Non recensé
Entités documentées
Montants par entité
Entités documentées du Groupe COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, montants en 2025
Organisation Marchés remportés Marchés attribués Versements de l’État
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE775 570 955 · Entité mèreNon recenséNon recenséNon recensé
DEMETERRE301 711 9171,6 M€Non recenséNon recensé
Somme des entités listéesMontants recensés uniquement1,6 M€Non recenséNon recensé
Comment lire ces montants

Vous voyez les seules entités dont le lien avec le groupe est documenté ici. Les autres sociétés du groupe peuvent manquer. Les liens sont ceux du 11 novembre 2026, sans reconstitution des changements en cours d’année. Les noms viennent de Sirene.

Pour GLEIF, la mère ultime est celle qui consolide les comptes au plus haut niveau déclaré. Ce lien ne désigne pas nécessairement un actionnaire direct. Les groupes dont la mère ultime n’est pas identifiée dans Sirene ne sont pas couverts ici.

Chaque colonne porte sur 2025. Les montants des marchés (définition) sont des engagements ou des plafonds, parfois estimés, pas les sommes réellement payées. Les marchés remportés, les achats du groupe et les versements restent séparés. Les contrats entre entités du groupe ne sont pas retirés.

« Non recensé » signifie qu’aucune ligne ne figure dans nos données pour cette entité et cette année. Cela ne signifie pas zéro. Les versements de l’État (définition) viennent de l’annexe consacrée aux associations, qui ne couvre pas toutes les aides aux entreprises. Les montants non exploitables sont exclus des sommes.

Les marchés remportés

Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.

Montant total depuis 2019 (définition)
217 200 €
part estimée de l'organisation
Nombre de marchés
5
tous avec un montant publié
Premier acheteur
34 %
du montant : COMMUNE DE SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Montant des marchés, par année de notificationen euros

* Année en cours : les données sont incomplètes.

Montant des marchés, par année de notification
20190 €, 0 marché
202074 500 €, 1 marché
2021141 550 €, 3 marchés
20220 €, 0 marché
20231 150 €, 1 marché
20240 €, 0 marché
20250 €, 0 marché
20260 €, 0 marché
Principaux acheteurs
  1. COMMUNE DE SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX1 marché74 500 €
  2. COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL1 marché67 500 €
  3. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER1 marché38 700 €
  4. CHU BESANCON2 marchés36 500 €
Comment lire ces montants

Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.

Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.

Principaux marchés remportés

  1. COMMUNE DE SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    La Commune de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX souhaite acquérir un engin de type "Micro-tracteur" ainsi que des accessoires.

    Notifié le 27 novembre 2020Voir la source

    74 500 €
  2. COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

    Acquisition d’un tracteur avec reprise de l’ancien matériel

    Notifié le 3 mai 2021Voir la source

    67 500 €
  3. COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

    Acquisition et livraison de véhicules pour la Communauté de Communes du Grand Pontarlier

    Notifié le 10 novembre 2021Voir la source

    38 700 €
  4. CHU BESANCON

    La fourniture d’un microtracteur neuf pour la tonte, et le déneigement ainsi que les accessoires pour le GHT CFC, pour le compte du CHIHC

    Notifié le 16 juin 2021Voir la source

    35 350 €
  5. CHU BESANCON

    Fourniture d’un tracteur tondeuse et d’un distributeur électrique de sel de déneigement pour le CHU de BESANÇON - Distributeur de sel

    Notifié le 11 juillet 2023Voir la source

    1 150 €

Identité et sources