Association
FRANCAS DE HAUTE SAONE
SIREN (définition) 778 543 074Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Cette association a reçu 14 984 € de versements de l'État en 2025. Depuis 2019, elle a remporté 5 marchés publics prévoyant 5,8 M€ (définition).
Les versements de l'État en 2025
Par programme (définition) du budget de l'État.
- Jeunesse et vie associativeProgramme 163 · 2 versements14 984 €
Les plus gros versements
| Objet | Montant |
|---|---|
| Formation bénév FDVAProgramme 163 · Jeunesse et vie associative | 9 984 € |
| Formation bénév FDVAProgramme 163 · Jeunesse et vie associative | 5 000 € |
Ce que cette liste ne dit pas
Les données de 2025 proviennent de l'annexe « Jaune » (définition). Elles incluent des subventions, des prestations de services et d'autres versements que le fichier ne distingue pas. Les aides des collectivités et des opérateurs ne sont pas couvertes de façon exhaustive.
Les marchés remportés
Avec des acheteurs publics (définition), depuis 2019.
- Nombre de marchés
- 5
- dont 1 sans montant fiable
- Premier acheteur
- 87 %
- du montant : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL
* Année en cours : les données sont incomplètes.
| 2019 | 0 €, 0 marché |
|---|---|
| 2020 | 0 €, 0 marché |
| 2021 | 0 €, 0 marché |
| 2022 | 5,1 M€, 3 marchés |
| 2023 | 763 617 €, 2 marchés |
| 2024 | 0 €, 0 marché |
| 2025 | 0 €, 0 marché |
| 2026 | 0 €, 0 marché |
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL2 marchés5,1 M€
- COMMUNE DE DANJOUTIN2 marchés763 617 €
- COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL1 marché0 €
Comment lire ces montants
Le montant d'un marché (définition) est celui inscrit au contrat, hors taxes. Pour un accord-cadre (définition), c'est souvent un plafond : la somme réellement payée peut être plus basse. Quand un marché a plusieurs titulaires (définition), nous partageons son montant à parts égales.
Seuls les marchés de 40 000 € HT ou plus doivent être publiés, dans les deux mois qui suivent leur notification (définition). Les montants aberrants sont remplacés par l’estimation du consolidateur quand elle est disponible. Les suspects conservent leur valeur déclarée. Le détail garde les montants déclarés.
Principaux marchés remportés
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL
DSP FRANCAS 2022 2027
2,5 M€COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE VILLERSEXEL
DSP FRANCAS 2022 2027
2,5 M€Prestations Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH
381 808 €Prestations Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH
381 808 €COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DE LUXEUIL
ORGANISATION, GESTION ET ANIMATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS A CARACTERE EDUCATIF (ACM) DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DU PAYS DE LUXEUIL
3,7 M€Non compté dans les totauxMontant signalé comme suspect, valeur conservée par le consolidateur